Avant le Grenelle Environnement, il était envisagé après la RT 2000 et
la RT 2005, les RT 2010, 2015 et 2020. À chaque nouvelle
réglementation, les performances devaient être améliorées de 15% par
rapport à la réglementation précédente.
Depuis le Grenelle Environnement, il est envisagé la RT 2012, dont les
performances sont identiques au label BBC 2005, c'est-à-dire une
consommation maximale de 50 kWh/m²/an. Après, il est envisagé la RT
2020, qui mettra en œuvre, le concept de Bâtiment à énergie positive
(BEP).
Il a été créé parallèlement à la RT 2005, des labels apportant une amélioration par rapport à la RT 2005.
Les différents labels sont : HQE, HPE, THPE, BBC / EFFINERGIE
Ce label comprend cinq niveaux : HPE* – THPE* - HPE EnR 2005* – THPE EnR 2005* - BBC*
Les cinq niveaux :
1.HPE 2005 pour les constructions dont les consommations conventionnelles sont inférieures d’au moins 10% par rapport à la consommation de référence RT 2005 et pour l’habitat au moins 10% par rapport à la consommation maximale autorisée.
2. THPE 2005 pour les constructions dont les consommations conventionnelles sont inférieures d’au moins 20% par rapport à la consommation de référence RT 2005 et pour l’habitat moins 20% par rapport à la consommation maximale autorisée.
3. HPE EnR
2005, basé sur les exigences du label HPE 2005 accompagnées d’exigences
sur l’installation d’équipements d’énergie renouvelable :
Soit le
chauffage, et éventuellement la production d’eau chaude sanitaire, est
assuré par une chaudière utilisant la biomasse, et en particulier le
bois ;
Soit, le bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur
alimenté par au moins 60 % de bois ou de biomasse, ce qui apporte une
réponse aux collectivités territoriales qui font des efforts pour
produire de la chaleur avec des combustibles renouvelables.
4. THPE EnR 2005 pour les constructions dont les consommations conventionnelles sont inférieures d’au moins 30% par rapport à la consommation de référence RT 2005 et, pour l’habitat, au moins 30% par rapport à la consommation maximale autorisée, accompagné d’exigences sur des équipements d’énergie renouvelable (capteurs solaires thermiques, capteurs photovoltaïques ou des éoliennes) ou de pompes à chaleur très performantes, préfigurant certaines technologies devant être déployées pour la RT 2010.
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5. BBC
2005 : bâtiment basse consommation énergétique. Ce niveau reprend les
résultats de l’étude menée dans le cadre du programme de recherche
PREBAT, sur financement de l’ADEME, et réalisée par l’association
EFFINERGIE. Ce niveau vise une consommation très fortement inférieure à
la consommation énergétique réglementaire avec :
Un niveau
d’exigence calé pour le résidentiel sur 50 kWhep/m² en énergie primaire
en prenant en compte les consommations de tous les usages (chauffage,
refroidissement ; production d’ECS, ventilation et éclairage) et
décliné selon les zones climatiques de la RT2005 et l’altitude du
projet de construction ;
Une « super » performance énergétique de 50 % par rapport à la performance réglementaire pour les bâtiments tertiaires .
Il
reprend l’esprit des labels « passivhaus » en Allemagne et « Minergie »
en Suisse, mais avec des exigences et techniques adaptées au climat
français et à chaque zone climatique.
Ces niveaux de performance, traduisent une volonté forte d’amélioration de la performance énergétique des bâtiments neufs : ils sont encore plus ambitieux que ceux du HPE 2000 qui correspondaient à une consommation conventionnelle d’énergie inférieure respectivement de 8% et 15% à la consommation conventionnelle de référence RT2000 ; d’amélioration de la performance énergétique des bâtiments neufs.
Pour obtenir ces labels, les constructeurs devront mobiliser toutes les techniques permettant d’économiser l’énergie, ce qui permettra au secteur de la construction de faire un grand pas vers l’objectif de division par quatre des émissions de gaz à effet de serre à l’horizon 2050.
C’est ainsi que l’isolation par l’extérieur, les pompes à chaleur, les chaudières à condensation et les systèmes utilisant les énergies renouvelables, deviendront des éléments importants pour le label « Très basse consommation » dans la perspective de la RT 2010.
source http://www.logement.gouv.fr/article.php3?id_article=6816
* HPE EnR (HPE - Énergie Renouvelable) 2005, consommation maximale réduite de 10%, avec utilisation d'énergie renouvelable,
* THPE (Très Haute Performance Énergétique) 2005, consommation maximale réduite de 20%,
* THPE EnR 2005, consommation maximale réduite de 30%, avec utilisation d'énergie renouvelable,
* BBC (Bâtiment de basse consommation) 2005, consommation maximale à 50 kWh/m²/an (à peu près 50%).
En 2009, sont apparus deux nouveaux labels applicables à la rénovation.
* HPE Rénovation 2009, consommation maximale à 150 kWh/m²/an,
* BBC Rénovation 2009, consommation maximale à 80 kWh/m²/an.
Les consommations maximales sont corrigées par un coefficient de rigueur climatique tenant compte de la zone géographique et de l'altitude. La surface est exprimée en mètres carrés SHON.